CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR NOTRE SITE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Définitions
                                                                                                                 

• « Catalogue » : désigne les catalogues du vendeur dans lesquels sont proposés les Produits.
• « Client » : désigne la personne qui achète des Produits proposés par le vendeur sur le Site internet et dans les Catalogues.
• « Membre » : désigne la personne qui a adhéré au Club ou au Club Elite.
• « Club » : club réservé aux Clients s’étant abonnés et reversant au vendeur une cotisation annuelle de quinze euros (15 €).
•  « Club Elite » : club réservé aux Clients s’étant abonnés et reversant au vendeur une cotisation annuelle de trente euros (30 €).
• « Conditions Générales » : désigne les conditions générales de vente du Site Internet.
•  « Parties » : désigne conjointement le vendeur et le Client.
• « Produit(s) » : désigne les biens commercialisés par le vendeur et disponibles sur le Site Internet et dans les Catalogues du vendeur, à savoir notamment des bijoux, bijoux de luxe et de fantaisie, joaillerie, horlogerie, parfums, cosmétique ou produits de beauté, diététique, compléments alimentaires, vêtements, maroquinerie.
• « Site Internet » : désigne le site disponible à l’adresse suivante https://www.jdgworld.biz/jdg-936
•  Le Site Internet comprend l’infrastructure ainsi que le contenu, notamment les textes, sons et images fixes ou animées.

Article 2 :  Portée - Opposabilité

• Les présentes Conditions Générales définissent les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente des Produits proposés sur le Site Internet ou dans les Catalogues.
• Sauf convention particulière écrite, les relations entre les Parties sont exclusivement régies par les présentes Conditions Générales.
• Toute condition contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse du vendeur, inopposable.
• Le Client déclare en avoir pris connaissance et accepter les droits et obligations y afférents. Toute commande passée auprès du vendeur est régie par les présentes Conditions Générales.
• Les présentes Conditions Générales peuvent faire l’objet de modifications dans les conditions définies à l’article 13. Les Conditions Générales applicables à la commande sont celles en vigueur sur le Site Internet, à la date de la passation de la commande par le Client. 

Article 3 : Adhesion au Club ou au Club Elite

3.1- L’adhésion au Club ou au Club Elite permet au Membre de bénéficier d’une réduction de prix sur les Produits disponibles en ligne et dans les Catalogues:

• pour les Membres du Club : l’adhésion au Club permet au Membre de bénéficier d’un (1) Catalogue Or et Pierres Précieuses et de dix pour cent (10%) de réduction sur l’ensemble des Produits proposés sur le Site Internet et dans les Catalogues (réduction non cumulable avec les ventes privées et les Produits faisant déjà l’objet d’une réduction);
• pour les Membres du Club Elite :l’adhésion au Club Elite permet au Membre de bénéficier de deux (2) catalogues (Or et Pierres Précieuses – Plaqué Or Argent) et de vingt pourcent (20%) de réduction sur l’ensemble des Produits proposés sur le Site Internet et dans les Catalogues (réduction non cumulable avec les ventes privées et les Produits faisant déjà l’objet d’une réduction).  

3.2- Pour adhérer au Club ou Club Elite et bénéficier des réductions, les Clients doivent remplir un formulaire en ligne nécessitant le renseignement de certaines informations indispensables.

Toute inscription liée à un formulaire incomplet ou comportant des informations erronées et/ou fantaisistes est susceptible d'être annulée sans indemnité ni préavis par le vendeur.

Lors de son inscription, le Client choisit un identifiant et un mot de passe uniques et personnels qu’il s’engage à ne pas céder ou communiquer à un quelconque tiers.

Le Membre s’engage ensuite à ne pas dupliquer son inscription sans en avoir obtenu l’autorisation préalable du vendeur.

A tout moment qu’ils jugent opportuns, les Membres peuvent décider de sortir de la base de données du Site Internet dans les conditions prévues à l’article 11.3 des Conditions Générales.

• L’abonnement au Club ou au Club Elite se fait pour une durée de un (1) an renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation écrite formulée par l’une des Parties deux (2) mois avant la date anniversaire. 

Le paiement de l’abonnement se fait par carte bancaire au moment de l’adhésion au Club ou au Club Elite et à chaque date anniversaire.

Article 4 : Produits

4.1- Il n’est pas obligatoire d’adhérer au Club ou au Club Elite pour pouvoir acheter les Produits.
Les Produits peuvent être achetés par toute personne physique répondant aux conditions fixées par l’article 5.1.
4.2- Le vendeur fera ses meilleurs efforts pour que la représentation graphique des Produits sur le Site Internet et les Catalogues soit la plus fidèle possible aux Produits eux-mêmes. Toutefois, compte tenu du mode de présentation numérique des Produits, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des Produits ne corresponde pas exactement au Produit en lui-même.4.3- Les offres de Produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site Internet et pendant toute la durée de validité des Catalogues, dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock d’un Produit après passation de la commande, le Client sera informé par message électronique dans les quatre-vingt-seize heures.
Dès lors, si :

• le Produit indisponible était le seul Produit objet de la commande, le vendeur s’engage dans les trente (30) jours à compter de la validation de la commande, soit à proposer un produit similaire, soit à rembourser le Client;
• le Produit indisponible faisait partie d’une commande globale dans laquelle d’autres Produits sont disponibles, le vendeur informera le Client de la possibilité de livraison partielle de la commande ou de son annulation. Le Client dispose alors d’un délai de sept (7) jours à compter de cette information pour demander l’annulation de la commande ou sa livraison partielle, ou à être livré d’un Produit de qualité et de prix équivalent dans la limite des stocks disponibles, en adressant au vendeur un message électronique ou un courrier aux coordonnées suivantes :
• Adresse : JDG World - 10 Parc du Millénaire - 1025 avenue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER
• Adresse électronique : lesjoaillersdunet@gmail.com

Si le Client:

• n’a pas informé le vendeur de son choix dans le délai de sept (7) jours à compter de la date à laquelle il a été informé que le Produit était indisponible, le vendeur procèdera à la livraison partielle du reste de la commande qui ne pourra pas être refusée;
• choisi d’annuler la commande, et que le débit de l’achat est déjà intervenu, le vendeur procèdera à son remboursement partiel (en cas de livraison partielle) ou total (en cas d’annulation), dans un délai maximum de trente (30) joursà compter de la date à laquelle le Client a manifesté son refus.

Article 5 : Commande

5.1- Les Clients qui désirent passer une commande garantissent qu'ils sont âgés de 18 ans ou plus, sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire utilisée et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts.

5.2- Les commandes s’effectuent uniquement à partir du  Site Internet à partir du formulaire qui leur est soumis.

Article 6 : Prix - Paiement

6.1- Prix
Les prix pratiqués par le vendeur sont ceux en vigueur au jour de la commande. Le vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment.
Ces prix  sont indiqués (i) toutes taxes comprises (ii) en euros et (iii) hors participation aux frais de livraison, lesquels sont de la valeur et de la zone géographique.
Le montant exact des frais de livraison de la commande est indiqué au Client au moment de la validation de celle-ci.
Pour les livraisons en dehors du territoire français, des droits de douanes et/ou autres taxes locales sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et taxes ne relèvent pas du ressort du vendeur et seront donc à la charge du Client et sous son entière responsabilité.

6.2- Modalités de paiement

Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire sur le Site Internet.
Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Eurocard et MasterCard.

Le compte bancaire du Client sera débité au moment de la commande.

La commande sera considérée comme effective et donc validée immédiatement au moment du paiement en ligne.

Le vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement existerait.

6.3- Sécurisation

Le vendeur a adopté le système de paiement sécurisé SSL ATOS de La Banque Postale, assurant la confidentialité et la sécurité des transactions bancaires.

Le vendeur n’a jamais accès aux informations personnelles et confidentielles relatives au moyen de paiement. C’est pourquoi les coordonnées bancaires du Client lui seront demandées à chaque nouvelle commande. En effet, seul la Banque Postale disposera des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) qui sont inaccessibles par un tiers. 

Article 7 : Livraison

7.1 – Délais

Le vendeur s’engage à livrer les Produits commandés dans le délai maximal prévu pour chaque Produit et indiqué dans l’annonce de vente figurant sur le Site Internet ou sur les Catalogues. Délai maxi 1 mois.
En cas de commande de Produits livrables à  des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison sera basé sur le délai le plus long.

En cas de retard de plus de sept (7) jours le Client bénéficie de la possibilité d’annuler sa commande en envoyant un message électronique au service Client à l’adresse suivante lesjoaillersdunet@gmail.com. Dans ce cas, s’il reçoit le Produit après sa demande d'annulation, il devra le refuser en mentionnant « refusé pour annulation délai ».

Le cas échéant, le vendeur procédera au remboursement du Produit et des frais de retour au plus tard dans les trente (30) jours de la commande, à réception de celui-ci.

Si le retard de livraison est causé par un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des Tribunaux français, le vendeur informera le Client par message électronique que sa demande d’annulation ne peut aboutir.

7.2 – Zones de livraison
Le vendeur livre les colis partout en France métropolitaine (dont Monaco et la Corse) ainsi que dans les pays suivants : Tous les pays de la C.E.E., Afrique Noire et Zone Américaine, Ukraine, Russie, Biélorussie.

Concernant les départements d'Outre Mer, les livraisons ne sont possibles que par voie postale.

En cas de demande de livraison hors zone couverte, la vente serait automatiquement annulée et le Client serait alors intégralement remboursé de son achat et des frais de livraison associés au plus tard dans les trente (30) jours de la commande.

7.3 – Adresse de livraison 

Les Produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande. Le Client doit toujours choisir son lieu de livraison et fournir un numéro de téléphone où il reste joignable aux heures de livraisons en cas de problème.
La responsabilité du vendeur ne pourra en aucun cas être recherchée si le colis a été remis à l’adresse indiquée lors de la commande, peu importe la personne à laquelle il a été remis.

7.4 – Réserves
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du Produit ou du service auprès du Client.

Sans préjudice du délai dont dispose le Client au titre de son droit de rétractation défini à l’article 8, il lui appartient de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration, ou si la bande de garantie scellant le colis a été violée.

Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison des Produits. Une copie sera immédiatement adressée au vendeur. Dans cet écrit, le Client ou son représentant devra fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

Enfin, le Client devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces non-conformités et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. A défaut, toute réclamation sera automatiquement rejetée.

Article 8 : Droit de rétractation

8.1- Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, tous les Produits vendus bénéficient d’un droit de rétractation pendant une durée de sept (7) jours francs à compter de la date de réception du colis.

Le retour de l'ensemble des Produits donnera lieu à un remboursement égal à la totalité des sommes versées par le Client, c'est à dire au prix d’achat du ou des Produit(s) et aux frais de livraison.

Le retour d'une partie seulement des Produits donnera lieu à un remboursement égal au montant du Produit retourné et à la quote-part des frais de livraison de ce Produit.

Les frais de retour et risques liés au retour du Produit sont à la charge du Client. Les Produits doivent être retournés en bon état, complets et correctement protégés, au moyen d’un mode de transport présentant des garanties analogues à celles proposées pour le transport initial.

L’adresse de retour est la suivante : JDG World - 10 Parc du Millénaire - 1025 avenue Henri Becquerel - 34000 MONTPELLIER

8.2- Le remboursement du Client sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la réception par le vendeur de la demande d’exercice du droit de rétractation, sous  réserve que le Produit ait été restitué au vendeur.

Article 9 : Garanties

9.1- Garantie légale

Les garanties liées aux Produits comprennent les défauts de conformité et les vices cachés et aucun Client ne pourra demander à bénéficier d'une garantie plus large que celle qui est inscrite.

En cas de non-conformité du Produit livré le Client pourra en solliciter la réparation ou le remplacement.

Si la réparation et le remplacement du Produit sont impossibles, le Client pourra rendre le Produit et se faire restituer le prix ou le conserver et se faire restituer une partie du prix. Le cas échéant, les Produits doivent être retournés en bon état, complets et correctement protégés, au moyen d’un mode de transport présentant des garanties analogues à celles proposées pour le transport initial.

L’adresse de retour est la suivante : JDG World - 10 Parc du Millénaire - 1025 avenue Henri Becquerel - 34000 MONTPELLIER

En tout état de cause, ces dispositions ne privent pas le Client du bénéfice de son droit de rétractation, tel qu’encadré par les dispositions de l’article 11 des Conditions Générales.

9.2- Exclusion de garantie

La garantie du vendeur ne couvre pas les cas suivants :

• usage anormal ou d'une mauvaise manipulation
• force majeure
• usage commercial ou collectif

Article 10 : Propriété intellectuelle

Le Site Internet est la propriété du vendeur.

Tous les éléments du Site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores…), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit. 

Article 11 : Données personnelles

11.1- Les réponses à l’ensemble du formulaire d’inscription au Club ou au Club Elite sont obligatoires afin de permettre de recevoir les Catalogues et de bénéficier des réductions.

Le renseignement des informations nominatives concernant les Clients ou les Membres sont indispensables pour le traitement et la livraison des commandes.

Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement des commandes et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs. Les Client et les Membres ont la possibilité de s’opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, et de manière simple, à l’utilisation de leurs coordonnées et ce, chaque fois qu’un message leur est adressé. Pour ce faire, il leur suffit d’écrire à l’adresse suivante : lesjoaillersdunet@gmail.com

Dans tous les cas, les Clients et les Membres peuvent toujours transmettre une demande à l’adresse ci-dessus indiquée afin que cessent les communications dont il est question, sans qu’ils aient à payer de frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande.

• Le Site Internet est conforme aux législations françaises et européennes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles en vigueur et a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro en cours
• Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les Clients et les Membres disposent, à tout moment, d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données personnelles les concernant.

Pour modifier leurs informations personnelles, les Clients et les Membres peuvent envoyer un message électronique à lesjoaillersdunet@gmail.com

Pour résilier leur compte, les Clients et les Membres peuvent envoyer un message électronique à lesjoaillersdunet@gmail.com

Les Clients et les Membres peuvent également exercer un droit d'opposition.

Article 12 : Responsabilité

12.1- Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de non-respect par le Client de la législation du pays où le Produit est utilisé (par exemple en cas d'interdiction d'un Produit...). Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits qu’il envisage de commander.

12.2- En cas d’achats à titre professionnel, le vendeur n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des Produits.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité du vendeur.

12.3- Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui résulteraient des Produits vendus.

12.4- La responsabilité du vendeur sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

12.5- Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Article 13 : Modifications des Conditions Générales

Le vendeur se réserve le droit de modifier les Conditions Générales. Toutes nouvelles versions seront signalées par une mention spécifique sur le Site Internet.

Article 14 : Loi applicable et litiges

Les Conditions Générales  sont soumises à la loi française.

Lorsqu'un problème survient, le Client doit avant toute chose prendre contact avec le service Client à l’adresse email suivante pour obtenir une solution amiable.